Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SALTUS
PUECH PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3034245
Date de dépôt :
15/06/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2010

Présentation de la marque CHATEAU SALTUS

Déposée le 15 juin 2000 par la société PUECH PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU SALTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.

Le déposant est la société PUECH PHILIPPE domicilié(e) Domaine le sault, 11200 Thezan des Corbieres - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 869 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUECH PHILIPPE - France.

La marque CHATEAU SALTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SALTUS est expirée depuis le 15 juin 2010.

PUECH PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : M by P PRIVATE CONCIERGE , GENEDRAW , Domaine Le Sault


PUECH PHILIPPE - Domaine le sault, 11200 Thezan des Corbieres - France - SIREN 420869083


PUECH PHILIPPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-46

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Vin d'appellation d'origine controlé.